Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPMAC
/
FRAMEARTS PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMEARTS PARIS
SPMAC, SARL

Numéro de dépôt :
4014372
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2023
FRAMEARTS PARIS de SPMAC

Présentation de la marque FRAMEARTS PARIS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMEARTS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPMAC domicilié(e) 14 rue Leconte de Lisle - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 405 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Ryane MERALLI domicilié(e) Avocate, 50 rue Copernic - 75016 - PARIS - France.

La marque FRAMEARTS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMEARTS PARIS est expirée depuis le 21 juin 2023.

SPMAC a également déposé les autres marques suivantes : Papyrus|Paris , SEWINGBOX PARIS , CREATIONPARIS


SPMAC, SARL - 14 rue Leconte de Lisle - 75016 - PARIS - France - SIREN 789405099


Mme. Ryane MERALLI - Avocate, 50 rue Copernic - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Démonstration de produits, organisation d'expositions, de salons, de concours à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, de matériel publicitaire, relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, réceptions, séminaires, organisation de concours, éducation, enseignement, organisation d'expositions, de salons, à buts culturels et éducatifs, formation pratique, publication de livres, production de films, de produits audiovisuels, vidéo, cédéroms, et disques compacts.